Déposée le 10 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOJINAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIGNE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOJINAL domicilié(e) 8 route de Merxheim - 68500 - ISSENHEIM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque LIGNE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOJINAL, Société anonyme - 8 route de Merxheim - 68500 - ISSENHEIM - France
GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142077 - Publication au BOPI 1999-04-12
Inscription - Changement d'adresse n°42487 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276101 - Publication au BOPI 1999-04-12
Renouvellement sans limitation le 11 août 2009 n°2415542 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2019 n°2711710 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-03
Substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;charcuterie;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;graines de soja conservés à usage alimentaire.Farine alimentaire à base de soja ou contenant du soja;produits et préparations alimentaires à base de soja ou contenant du soja;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;sauces;épices;glaces à rafraîchir.Graines de soja fraîches.Boissons non alcooliques à base de soja ou contenant du soja;extraits de soja sans alcool;préparations à base de soja ou contenant du soja pour faire des boissons.Boissons alcooliques à base de soja ou contenant du soja; extraits alcooliques de soja, liqueur de soja
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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